Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KIESAMMO
AGRALYS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3232733
Date de dépôt :
19/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2023
KIESAMMO de AGRALYS

Présentation de la marque KIESAMMO

Déposée le 19 juin 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIESAMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALYS domicilié(e) Route de Courtalain, La Chapelle du Noyer - 28200 - CHATEAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 575 392 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRALYS, Service Juridique domicilié(e) Chez AXEREAL, 65 av. de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES Cedex 9 - France.

La marque KIESAMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KIESAMMO est expirée depuis le 19 juin 2023.

AGRALYS a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFIX , , AGRALYS , CEREPHOS , BIODYS


AGRALYS, Société Coopérative Agricole - Route de Courtalain, La Chapelle du Noyer - 28200 - CHATEAUDUN - France - SIREN 775575392


AGRALYS, Service Juridique - Chez AXEREAL, 65 av. de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Inscription le 3 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528661 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2525415 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

– produits chimiques destinés à l'agriculture. – engrais pour les terres.